dimanche 27 décembre 2015

Reconduction du maire de Palol en 1821

Le dernier mandat du maire de Palol

Après avoir été reconduit en juin 1815 sous Napoléon, puis après le retour de Louis XVIII en septembre 1815 et enfin un nouveau serment envers le Roi en juillet 1816, le maire de Palol Joseph Oliver et son adjoint Joseph Guisset sont à la tête de la commune durant cinq ans.

Début juillet 1821, la préfecture souhaite les reconduire pour cinq ans de plus et leur demande de prêter serment. Le conseil municipal est convoqué, sous le contrôle du conseiller d'arrondissement, François de Ribas Riubanys (futur maire de Céret à partir de 1821). Encore une fois, Oliver et Ribas sont les seuls à savoir signer, tout le reste du conseil municipal étant illettré. C'est cependant le dernier mandat de ce conseil municipal, puisque la commune sera rattachée à Céret en 1823.

[orthographe et accentuation fidèles au document]

L'an mil huit cent vingt un et le premier du
mois de juillet.


L'an mil huit cent vingt un et le premier du
mois de juillet.

En vertu des ordres qui nous ont été transmis par Monsieur
le Sous Préfet de l'arrondissement, relatifs au renouvellement
quinquennal des Maires, et adjoints, pour 1821 ;
Nous Maire de la commune de Palol avons convoqué le
Conseil municipal de cette commune, aux fins d'être
present à l'installation de Messieurs les maire et adjoint
d'icelle nommés par arrêté de Monsieur le Préfet du
Département, en date du 8 juin 1821 ; et ont comparu
Messieurs Joseph Marill Taulera, André Noell, [Antoine]
Guisset, Emanuel Cristina, Joseph Marill,




Membres du dit Conseil municipal, en presence
desquels il a été fait lecture de l'arrêté précité de Monsieur
le Préfet qui nomme le sieur Oliver Joseph pour remplir les
fonctions de Maire dans la présente commune de Palol ; et
Sr Guisset Joseph celles d'adjoint, lesquels ici présents
acceptant la dite nomination, ont prêté individuellement
entre les mains du Sieur François de Ribas Riubanys,
conseiller d'arrondissement, désigné par Mr le Sous Préfet pour
proceder à leur installation, le serment dont la theneur
suit : Je jure fidélité au Roi, obéissance à la Charte
Constitutionnelle, et aux lois du Royaume.
Après quoi les dits Sieurs Oliver Joseph et Guisset Joseph
ont été installés dans leurs fonctions respectives,
de tout quoi il a été dressé le present proces verbal
dont lecture a été faite, les jours mois et an ci dessus [au]
dit Palol. Mr le Maire sus dit à signé avec Mr de Ribas
Riubanys fonctionnaire délégué. L'adjoint et
conseillers municipaux requis de signer, ont
déclaré ne savoir.

[signatures]


Les signatures de Joseph Oliver et François de Ribas Riubanys


Note : Le dernier texte que j'avais retranscrit datait de 1816, celui-ci est de 1821. Il y a donc un trou dans les archives municipales de Palol conservées à la mairie de Céret, hormis les tracés du géomètre qui datent de 1819. Peut-être les documents manquants sont-ils chez quelqu'un ?

Source : Archives municipales de Céret
Photos : Fabricio Cardenas [cc-by-sa]

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